Bureau Délibératif du 22 février 2017




DELIBERATIONS

1 - Développement urbain et social / écologie urbaine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
BD-17/459Approbation et autorisation de signature de l'avenant n°4 et du 4ème marché subséquent - Délibération - (sans annexe)27/02/2017

2 - Développement économique, emploi, insertion


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
BD-17/467Soutien à deux initiatives organisées par l'université Paris 13 - Délibération - (sans annexe)27/02/2017
BD-17/468Soutien à deux initiatives organisées par l'université Paris 13 - Délibération - (sans annexe)27/02/2017

4 - Finances / Ressources humaines/ Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
BD-17/470Approbation et autorisation de signature de la convention de groupement de commandes et des marchés - Délibération - (sans annexe)27/02/2017
BD-17/471Autorisation de recruter de façon contractuelle - Délibération - (sans annexe)27/02/2017
BD-17/472Autorisation de recruter de façon contractuelle - Délibération - (sans annexe)27/02/2017
BD-17/473Autorisation de recruter de façon contractuelle - Délibération - (sans annexe)27/02/2017
BD-17/474Renforcement des actions engagées en faveur du maintien dans l'emploi et de l'accueil des agent sen situation de handicap : autorisation du Président à signer la convention avec le FIPHFP - Délibération - (sans annexe)27/02/2017
BD-17/475Renouvellement de la mise à disposition d'un ingénieur de la RATP auprès de l'EPT Plaine Commune - Délibération - (sans annexe)27/02/2017
BD-17/477Détachement d'un agent de l'établissement public territorial auprès de la SPL Plaine Commune Développement - Délibération - (sans annexe)27/02/2017

5 - Pas de Commission


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
BC-17/151Contrat de Gouvernance olympique relatif à la mise en œuvre du village olympique et du village des medias/cluster olympique - Délibération - (sans annexe)27/02/2017
BD-17/450Autorisation de signature du marché - Délibération - (sans annexe)27/02/2017
BD-17/458Autorisation de signature des marchés - Délibération - (sans annexe)27/02/2017
BD-17/460Approbation et autorisation de signature de l'avenant n°1 au lot 1 - Délibération - (sans annexe)27/02/2017
BD-17/461Approbation et autorisation de signature de l'avenant n°1 au lot 2 - Délibération - (sans annexe)27/02/2017
BD-17/462Approbation et autorisation de signature de l'avenant n°1 au lot 3 - Délibération - (sans annexe)27/02/2017
BD-17/469Approbation et autorisation de signature - Délibération - (sans annexe)27/02/2017